Ils vont tuer
SOS Éducation !

Ils vont tuer SOS Éducation !

Chère Amie, Cher Ami,

SOS Éducation est poussée au bord du précipice.

Ses ennemis n’ont rien laissé au hasard. Ils ont suivi un plan machiavélique de mise à mort.

Laissez-moi vous raconter toute l’histoire.

Depuis 2001, votre Association travaille d’arrache-pied pour améliorer l’École. Mais SOS Éducation subit depuis 3 ans la pire série d’attaques qu’elle ait eu à affronter.

Pour être franc, cette situation hante mes nuits. Il ne fallait pas interférer avec l’énorme travail réalisé avec nos avocats… alors je ne sors du silence qu’aujourd’hui.

Nos ennemis maîtrisent les machineries administratives. Ils savent sur quels boutons appuyer pour tuer SOS Éducation.

Normalement, ces administrations contrôlent d’énormes structures, qui ont des armées de juristes pour se défendre et de quoi tenir des années de siège. Ce n’est pas notre cas.

Nos ennemis ont été jusqu’à mobiliser la Cour des comptes ! C’est la seule administration autorisée à contrôler les dépenses du Parlement ou de l’Élysée… Ne cherchez pas, il n’y a pas plus haut.

Normalement, la Ve chambre de la Cour des comptes n’enquête que sur les fondations et les grandes associations reconnues d’utilité publique. Des structures qui emploient des centaines ou des milliers de salariés…

Mais elle a curieusement fait une exception avec SOS Éducation, reconnue d’intérêt général, qui ne touche aucune subvention publique et compte 7 salariés. La première association contrôlée qui ne soit pas d’utilité publique !

La Cour des comptes n’avait pas encore terminé son contrôle, que déjà nos bourreaux envoyaient l’administration fiscale. Et ce ne sont pas de simples contrôleurs qui ont débarqué, mais l’équivalent des troupes de choc du GIGN de la gendarmerie nationale : la « Brigade d’Intervention Rapide » de la Direction Nationale d’Enquêtes Fiscales.

Le cabinet d’avocats qui nous assiste, pointure des questions fiscales, n’a JAMAIS eu affaire à eux en 35 ans.

Normalement, cette unité est chargée des affaires « sensibles » et des fraudes à grande échelle sur la TVA impliquant des multinationales…

Sauf que… SOS Éducation n’agit qu’en France, et elle ne paie pas de TVA, car elle est en dessous des seuils.

SOS Éducation est la seule association, de cette taille, à avoir eu ce traitement de faveur ! Hum…

Les contrôleurs nous ont bombardés de demandes insensées. Comme de fournir des documents qui ne sont obligatoires qu’à partir de 500 salariés… Notre équipe est presque 100 fois plus petite !

Depuis 3 ans, c’est contrôle sur contrôle, souvent en parallèle. Dans nos locaux, parfois plus de contrôleurs que de salariés… Imaginez le coût pour le contribuable !

Ils ont utilisé toutes sortes de techniques de harcèlement : envoyer questions et insinuations pernicieuses à 6 h du matin ou après 22 h 30, passer au grill partenaires et fournisseurs de l’association, pinailler sur le moindre détail, demander de nombreuses fois les mêmes informations…

… Ils sont allés jusqu’à créer de faux documents en mélangeant les pièces ! Pour nous accuser de tous les maux. Sans aucune preuve, bien sûr, car nos activités sont légitimes et justifiées par nos missions sociales.

Leur plan : faire pleuvoir les coups pour nous mettre à genoux, puis nous tirer une balle dans la nuque.
Jugez par vous-même :

► JUILLET 2017, URSSAF – quelques broutilles administratives vite régularisées.

► OCTOBRE 2017 à MAI 2018, tentative (échouée) d’infiltration du Conseil d’Administration, avec déstabilisation des dirigeants.

► JUIN 2018, Procureur de la République – plainte abusive classée sans suite en septembre 2018.

► NOVEMBRE 2018, Tribunal de Grande Instance – assignation en référé pour tenter de se faire reconnaître comme administrateurs. Face aux preuves apportées, nos ennemis se sont désistés d’eux-mêmes en janvier 2019.

► MARS 2019, Cour des comptes – début du contrôle à charge sur les exercices 2012 à 2017. Il devait se finir en juillet, mais la veille des vacances : douche froide. N’ayant rien trouvé, les enquêteurs ont étendu leurs inspections jusqu’à 2019. À ce jour, le rapport final n’a toujours pas été rendu…

► SEPTEMBRE 2019, Brigade d’Intervention Rapide de la Direction Nationale d’Enquêtes Fiscales – début du contrôle fiscal sur les exercices 2016 à 2019. Fin juin 2020, elle inflige à l’association une amende démesurée !

► JUIN 2020, CNIL – cerise sur le gâteau… contrôle surprise alors que nous avions bien fait nos déclarations sur la gestion des données personnelles.

Aucun doute possible, c’est bien de l’acharnement.

C’est ce qui m’a convaincu de vous écrire pour vous alerter. Trop, c’est trop. La survie même de l’Association est en jeu. Qui veut noyer son chien l’accuse de la rage.

Au début, nous avons cru à la bonne foi des enquêteurs et à l’impartialité des analyses. Nous avons toujours coopéré avec la plus grande transparence. Mais nous avons vite déchanté.

Ils cherchaient des éléments pour nous attaquer. Furieux de ne trouver ni malversation, ni enrichissement personnel, ni réseau sulfureux, ils se sont déchaînés.

Nous avons dû constituer des multitudes de dossiers qu’ils ont passés au peigne fin. Au total plusieurs centaines de remises de documents et des dizaines de milliers de pages !

Le coup de grâce est venu de l’administration fiscale. L’Association avait déjà eu un contrôle fiscal en 2006 (sans aucun redressement). Cette fois-ci, en dépit de toutes les pièces présentées, la Brigade d’Intervention Rapide a décidé de nous infliger une amende exorbitante :

1 567 627 EUROS

UN MILLION CINQ CENT SOIXANTE-SEPT MILLE SIX CENT VINGT-SEPT EUROS

Vous ne rêvez pas.

Cette amende, juridiquement sans fondement, va saigner l’association à blanc.

Le motif ? Nous aurions sciemment et indûment émis des reçus fiscaux depuis 2010 ! Je peux vous assurer que SOS Éducation dispose bien depuis le 30 mai 2002 d’une autorisation à en émettre. Avant ce contrôle de la Brigade d’Intervention Rapide, l’Association n’avait reçu aucune décision contraire, formelle et opposable, de la part de l’administration fiscale.

Vos dons pour la cause éducative… saisis par le fisc !

En plus de gérer ces contrôles à charge, nous avons continué notre combat pour l’École. Le seul qui compte vraiment.

Rien que sur les 18 derniers mois, nous avons lancé des mobilisations sur la généralisation des méthodes syllabiques, le maintien des écoles rurales, le soutien aux professeurs méritants, la lutte contre la violence à l’école…

Nous avons aussi :

  • ● Édité le premier Guide des Manuels Syllabiques, pour orienter parents et professeurs vers le manuel adapté.
  • ● Réalisé le premier baromètre d’opinion « Quand les parents notent l’École » avec l’IFOP, qui montre que nos propositions sont plébiscitées par le grand public.
  • ● Créé l’Institut de Formation à l’Enseignement (Ife), reconnu par l’État. En un an, 65 enseignants (public et privé) ont profité de formations uniques, gratuites, pour faire réussir tous les enfants. Retours excellents.
  • ● Élaboré plusieurs notes d’analyse approfondie, notamment sur le statut des enseignants et leur retraite, sur la toute dernière réforme du bac en contrôle continu…

Dès l’annonce du confinement Covid-19, SOS Éducation a redoublé d’efforts pour adapter ses actions aux besoins des familles et des professeurs.

Faute de pouvoir imprimer des courriers et vous les envoyer, nous avons été très actifs par e-mail et sur Internet avec :

  • ○ un guide exclusif de ressources pédagogiques et ludo-éducatives pour l’école à la maison (plus de 160 ressources, téléchargé plus de 30 000 fois) ;
  • ○ un réseau d’entraide à distance impliquant 92 bénévoles (dont 29 enseignants en poste) pour soutenir les apprentissages ;
  • ○ une cellule d’écoute psychologique gratuite pour élèves, parents, professeurs et directeurs d’établissement ;
  • ○ une consultation sur la réouverture des écoles le 11 mai, avec 22 556 participants et 3 986 contributions écrites…

Nous avons mis la pression sur les institutions et lancé 3 mobilisations durant cette crise sanitaire ET éducative :

  1. 1. Pour la reconnaissance des notes et du travail effectué à distance pendant le confinement.
  2. 2. Pour un plan d’urgence éducative :
    • – rescolariser les décrocheurs
    • – continuer les apprentissages
    • – dresser un bilan des connaissances
    • – remettre à niveau les élèves
  3. 3. Pour la modification du décret sur le Bac 2020 :
    équité de traitement entre tous les candidats, y compris à distance et pour le privé hors contrat.

Et nous avons été écoutés ! Le décret a été modifié, nous avons reçu une réponse officielle du ministère de l’Éducation nationale sur les notes et un plan d’urgence a été lancé.

Oui, vous pouvez ressentir de la fierté pour tout ce qui a été fait en votre nom, en cette période troublée.

Mais pour nos ennemis, tout cela ne compte pas. Ils tentent de nous submerger pour nous dévier du cœur de nos missions, guettant la moindre occasion pour nous sauter à la gorge.

Nous nous sommes battus comme des lions. Nous avons fait appel aux meilleurs avocats afin de défendre votre Association contre ces attaques graves, répétées et injustes.

Les contrôleurs ont eu accès aux moindres recoins de nos archives papier et de nos fichiers sur ordinateur. Ils ont absolument TOUT analysé.

Dans son rapport, pourtant à charge, la Brigade d’Intervention Rapide est obligée de reconnaître :

>« Le service vérificateur constate que la gestion de l’association SOS ÉDUCATION est désintéressée. »

C’est important que vous le sachiez : nous sommes dignes de votre confiance et de votre générosité. Nous respectons chaque euro qui nous est confié.

Mais le vrai piège est ailleurs : les machineries administratives sont lancées. Aveugles. Implacables.

À moins d’une mobilisation massive, nos ennemis risquent de parvenir à leur sinistre objectif par cette amende exorbitante, juridiquement non fondée, mais peut-être fatale.

Pourquoi un tel acharnement, dont l’Association est victime ?

La puissance de SOS Éducation leur fait peur. Les chiffres parlent d’eux-mêmes :

  • ► 54 189 membres et donateurs scrutent les décisions du gouvernement et se mobilisent par courrier pour l’École ;
  • ► 76 654 sympathisants, informés par e-mail, prennent part aux mobilisations sur le web ;
  • ► 38 269 internautes suivent et partagent les actions via les réseaux sociaux, ainsi visibles par des centaines de milliers de citoyens.

Cela ne fait aucun doute : SOS Éducation pèse lourd sur les débats éducatifs. Pour avoir un ordre d’idée, en 2020 il y a plus de membres chez SOS Éducation que d’adhérents dans la plupart des formations politiques.

L’association a toujours échappé aux idéologues et aux pressions du pouvoir. À distance des syndicats. Oui, SOS Éducation est apolitique et non confessionnelle. Elle le restera jusqu’à son dernier souffle !

Seulement… défendre ses valeurs, veiller à l’équité, promouvoir le goût de l’effort et du mérite, cela demande de ne pas garder sa langue dans sa poche. C’est un combat quotidien, et nos détracteurs sont nombreux.

Nos ennemis ont tenté d’infiltrer le Conseil d’Administration et d’intégrer l’équipe des permanents il y a 3 ans. Objectif : prendre le pouvoir pour liquider l’association.

Ils projetaient d’en faire une coquille vide. Un énième pseudo-groupe de réflexion au service du pouvoir en place. Très loin de notre ADN.

Il s’en est fallu de peu, mais nous avons pu les écarter et ainsi préserver l’identité et les valeurs de l’Association.

Tenaces, ils ont intenté une action en référé au Tribunal de Grande Instance de Paris en novembre 2018. Ils se sont finalement désistés 3 mois après, quand nous avons montré que certaines de leurs pièces étaient des faux grossiers.

Alors, depuis 18 mois, n’étant pas parvenus à leurs fins, ils se vengent cruellement en lançant des attaques coordonnées de diverses administrations centrales, dont ils connaissent personnellement les hauts fonctionnaires.

Cette amende – de plus d’un million et demi d’euros – est le coup de grâce. Une vraie guillotine. Sans fondement juridique. Car je le répète, depuis 18 ans l’Association a un « rescrit positif » qui l’autorise à émettre des reçus fiscaux.

La Cour des comptes reconnaît elle-même dans son rapport provisoire, à charge par ailleurs, que SOS Éducation peut

« se prévaloir de sa capacité à émettre des reçus fiscaux ».

Pourtant, l’administration fiscale n’en démord pas. En toute mauvaise foi, elle revient sur sa décision de 2002. Elle veut priver l’Association de sa capacité à émettre des reçus fiscaux, tant pour le passé que pour l’avenir.

La raison ?
SOS Éducation n’agirait pas « dans le champ éducatif », parce que… nous n’avons pas d’élèves !

Oui, vous avez bien lu. Le procédé est honteux, scandaleux.

Autant accuser WWF de ne pas s’occuper d’animaux, parce qu’il n’y a pas de baleines dans les bureaux !

Quand nous nous battons pour l’École de la République, que nous formons des professeurs ou partageons les bonnes pratiques avec des parents… ce sont in fine des centaines de milliers voire des millions d’élèves qui en profitent.

Cette amende colossale est absolument injustifiée. Nos avocats nous l’ont assuré : elle ne tient pas une seconde devant un tribunal. Nous allons nous battre pour que l’argent indûment séquestré soit restitué, mais les recours légaux prennent du temps et engendrent de fortes dépenses.

Il va falloir tenir les 2 à 3 ans que durent les procédures de contentieux avec l’administration fiscale. Voire 5 à 7 ans s’il faut monter jusqu’au Conseil d’État.

Mais pour l’instant, nous n’avons d’autre choix que de provisionner le montant de l’amende et de suspendre l’émission des reçus fiscaux.

En réalité, nos ennemis jouent la montre !

Comme cet argent est gelé, nous manquerons très bientôt de moyens financiers, tant pour agir que pour nous défendre.

Dès que nous aurons payé l’amende, nos comptes en banque seront presque à sec. Ils le savent puisqu’ils ont épluché notre comptabilité.

L’Association risque de fermer. Plus personne ne portera votre voix, ils auront gagné.

Oubliée, la liberté d’expression.

Il ne restera que des visions partiales, biaisées, très politisées. Face au ministère de l’Éducation nationale : les syndicats d’enseignants et les grosses fédérations de parents d’élèves… elles-mêmes sous la coupe de syndicats !

Fini, le débat démocratique ouvert pour améliorer l’École.

Laisser pourrir l’École de la République sans rien dire ? Nos ennemis s’en fichent : ils mettent leurs enfants dans des écoles très privées.

En attendant, à cause de cette énorme amende, nous n’avons plus que quelques mois de trésorerie.

Devant l’urgence de la situation, j’ai réuni le Conseil d’Administration de l’Association et nous avons acté des coupes sévères.

Le bail des locaux est résilié. Les services utiles mais non vitaux sont suspendus ou externalisés. Seul le strict nécessaire est conservé pour garantir la continuité de nos combats essentiels.

Et la mort dans l’âme, j’ai dû lancer une première vague de licenciements pour motif économique concernant 4 de nos 7 salariés. Tous sont parents d’élèves, engagés depuis plus de 10 ans à nos côtés.

IMPORTANT : Cette organisation compacte reste opérationnelle. SOS Éducation peut non seulement survivre, mais surtout poursuivre ses principales missions.

Comme la puissance de SOS Éducation vient du grand nombre de ses membres et sympathisants, cela implique néanmoins des efforts financiers conséquents pour sensibiliser et mobiliser.

Sans compter les salaires, voici des exemples de frais :

CAMPAGNES D’ACTION

• Informer les 76 654 sympathisants par e-mail : 1 500 EUROS par campagne (156 000 EUROS/an, 2 envois par semaine).

• Mobiliser les 54 189 membres par courrier : 37 000 EUROS par campagne pour l’impression et l’envoi (dont 0,36 EURO par timbre, soit 19 508 EUROS de frais postaux).

• Maintenir un site web, le faire évoluer et le mettre à jour : 6 800 EUROS par an pour être présents sur Internet.

ÉTUDES & INSTITUTIONNEL

• Produire un baromètre représentatif avec un institut de sondage sérieux : 19 000 EUROS

• Analyser et synthétiser les problématiques éducatives : 3 500 EUROS en moyenne par note d’analyse

• Organiser une rencontre avec des élus : 300 EUROS

FORMATIONS & CONFÉRENCES

• Animer une formation professionnelle approfondie de 9­ modules sur un an : 32 721 EUROS pour 15 enseignants.

• Produire un cycle de 8 conférences par an : 22 560 EUROS.

• Capter un événement en vidéo, pour diffusion Internet : 1 500 EUROS la demi-journée de tournage et montage…

• Éditer de nouveaux manuels scolaires de haute qualité comme pour l’Histoire-Géographie (84 000 EUROS par titre)

Si chacun des 22 192 donateurs envoyait 50 EUROS, nous pourrions assurer le financement des actions de l’Association pour un an ainsi que notre défense pour récupérer l’amende.

Malheureusement certains membres n’auront pas les moyens financiers pour nous aider. Aussi, tout dépend de votre choix.

Vous pouvez aujourd’hui décider de sauver l’Association en la soutenant financièrement par un don de 50, 100, 200 EUROS voire plus si vous le pouvez. Ou décider de ne rien faire et laisser ses ennemis finir par l’achever.

Avouez que ce serait dommage que tout s’arrête, après toutes ces batailles menées ensemble. Et toutes ces victoires !

Mais il reste tant à faire pour que l’École remplisse pleinement son rôle ! Encore faut-il que SOS Éducation survive pour y veiller. Son avenir est entre vos mains.

Si comme vous et moi, des dizaines de milliers de membres s’engagent, tout devient possible.

Nous devons défendre la liberté d’association entre citoyens, menacée par ces pratiques dignes des pires dictatures. Une succession improbable de contrôles à charge. Une instrumentalisation des plus hautes administrations, à des fins personnelles et malveillantes.

Vous trouverez ci-joint un Manifeste à remplir et à me retourner dans l’enveloppe-réponse. Il nous accompagnera pour rallier des décideurs à notre cause et sauver SOS Éducation.

Vous pourrez ainsi condamner cet acharnement, protester contre cette amende juridiquement infondée et témoigner de votre attachement pour votre Association.

Mais… si vous pensez que SOS Éducation n’est pas essentielle pour améliorer l’École et la société française, alors déchirez cette lettre et mettez-la à la poubelle.

Syndicats et idéologues finiront de répandre tranquillement leur poison au sein du ministère de l’Éducation nationale et de tordre l’esprit de nos jeunes.

Si au contraire vous pensez comme moi qu’il ne faut pas baisser les bras. Qu’on ne doit pas laisser d’élèves se faire broyer par le système sans réagir. Qu’ils ont besoin de professeurs formés, motivés et respectés, de parents impliqués et responsabilisés…

Si vous croyez en l’École de la République, alors sauvez votre Association en faisant un don généreux maintenant.

Car je pèse mes mots : dans un mois, il sera trop tard !

Sauvez SOS Éducation pour sauver l’École.

Je suis sûr qu’ensemble, nous pouvons y arriver.

Priorité à l’Éducation !

Sylvain Marbach
Président de SOS Éducation

P.S. : Restons dignes face à nos bourreaux. Mobiliser, aux frais du contribuable, les plus hautes administrations pour tuer SOS Éducation est scandaleux. Je ne souhaite pas lancer de vindicte populaire en publiant les noms. Par contre, je tiens à disposition un dossier complet sur cette folle machination. Les preuves sont là, indiscutables.

Soyons clairs, la meilleure façon de réagir est de faire échouer leur exécution programmée. L’ampleur de la mobilisation qui suivra cet appel à la générosité sera décisive. Un grand merci de ce que vous pourrez faire.